Conditions Générales de Vente

CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

CONDITIONS
GÉNÉRALES
DE VENTE

Instants Tissés
Anne Brémont
36 bis rue de l’Ingénieur Émile Bertin
50470 La Glacerie
06 52 46 40 70

—–

SIRET 52766210000033

Objet

Toute commande passée sur le site ou travail effectué par Instants Tissés vaut acceptation sans réserve des présentes conditions générales de vente.

Instants Tissés se réserve le droit de modifier lesdites conditions générales de vente à tout instant. Les conditions générales de ventes qui prévalent alors seront celles présentes sur le site au moment de la commande.

Contenu de l’offre

Les faire-part et autres articles de papeterie présentés sur ce site sont créés artisanalement, et répondent à une personnalisation unique.

Instants Tissés attire l’attention de l’acheteur sur le fait que la restitution des couleurs et textures des tissus et papiers présentés sur le site n’est pas contractuelle, des différences pouvant survenir du fait d’une configuration de poste informatique différente. Instants Tissés ne saurait donc être tenu responsable d’une différence entre la visualisation du produit sur le site et celui livré.

Commande catalogue

L’acheteur qui souhaite procéder à une commande catalogue devra :

Compléter le formulaire de personnalisation, en indiquant toute information nécessaire à la personnalisation du produit, les photos si le modèle le permet.
Après réception du devis formalisé, effectuer le paiement selon les conditions applicables et renvoyer (mail, courrier) le le devis signé et marqué “bon pour accord”.
Un bon à tirer (BAT) sera envoyé à l’acheteur dans les 2 jours ouvrés sur l’adresse mail renseignée lors de la commande.
En cas d’acceptation du BAT (par courrier électronique), la commande part en impression. Celle-ci sera envoyée dans un délai de 15 jours ouvrés (hors collections sur tissu : 4 à 5 semaines).
La validation du BAT entraine acceptation pleine et entière et sans réserve du texte et des éléments graphiques tels qu’ils figurent sur celui-ci.
En cas de refus du BAT (par courrier électronique), Instants Tissés le retouche jusqu’à 2 fois. Toute modification au delà sera facturée 35€/nouveau BAT.

Commande sur mesure

L’acheteur qui souhaite procéder à une commande sur mesure devra :

Etablir un contact pour formuler sa demande, par mail, formulaire de contact ou téléphone.
Donner le plus d’informations possibles nécessaires à la réalisation de la commande, tant au niveau informations que style désiré.
Valider le devis et le délai proposé après en avoir vérifié tous les points.
Effectuer le paiement de l’acompte de 50% selon les conditions applicables.
Un bon à tirer (BAT) sera envoyé à l’acheteur dans le délai indiqué sur le devis sur l’adresse mail renseignée lors de la commande.
En cas d’acceptation du BAT (par courrier électronique), le solde des 50% restants est exigé, et la commande part en impression. Celle-ci sera envoyée dans un délai minimum de 15 jours ouvrés (indicatif, suivant conception à réaliser et hors collections sur tissu : 4 à 5 semaines).
La validation du BAT entraine acceptation pleine et entière et sans réserve du texte et des éléments graphiques tels qu’ils figurent sur celui-ci.
En cas de refus du BAT (par courrier électronique), Instants Tissés le retouche jusqu’à 2 fois. Toute modification au delà sera facturée 35€/nouveau BAT.

Commande boutique

L’acheteur qui souhaite procéder à une commande sur la boutique devra :

Ajouter son produit au panier en sélectionnant la quantité désirée
Compléter le formulaire de personnalisation, en indiquant toute information nécessaire à la personnalisation du produit, les photos si le modèle le permet.
Valider sa commande après en avoir vérifié tous les points.
Effectuer le paiement selon les conditions applicables.
Un bon à tirer (BAT) sera envoyé à l’acheteur dans les 2 jours ouvrés sur l’adresse mail renseignée lors de la commande.
En cas d’acceptation du BAT (par courrier électronique), la commande part en impression. Le délai d’expédition est indiqué dans la description de chaque produit.
La validation du BAT entraine acceptation pleine et entière et sans réserve du texte et des éléments graphiques tels qu’ils figurent sur celui-ci.
En cas de refus du BAT (par courrier électronique), Instants Tissés le retouche jusqu’à 2 fois. Toute modification au delà sera facturée 35€/nouveau BAT.

Echantillons

Une commande d’échantillons est possible au prix de 6€/pièce, port compris.
Un maximum de 3 échantillons est possible par commande (même nom, même adresse).
Les frais des échantillons sont déduits de la 1ère commande de faire-part.

Les échantillons proposés (modèles de faire-part uniquement) sont valables pour permettre d’apprécier la qualité et les couleurs. Réalisés artisanalement, il n’est pas possible d’obtenir des échantillons personnalisés.

Paiement

Plusieurs modes paiement sont disponibles :

Par virement, coordonnées disponibles sur les devis.
Par chèque bancaire, libellé à l’ordre de Instants Tissés à l’adresse : Instants Tissés, 36BIS rue de l’Ingénieur Emile Bertin, La Glacerie, 50470 Cherbourg-en-Cotentin
Par Paypal, sur demande

Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux indiqués sur le site au moment de la commande. Ils s’entendent TVA incluse (taux 20%) hors frais de port.

Un acompte de 50% est exigé au moment de l’acceptation du devis, le solde étant à régler après validation du BAT.

Les tarifs présentés sur ce site sont donnés à titre indicatif et sont susceptibles d’être modifiés sans préavis.

Livraison

La livraison s’effectue en Colissimo suivi. La commande est envoyée dans les 15 jours après validation du BAT.

Instants Tissés ne saura être tenu responsable des erreurs d’adresse d’expédition, ni de la défaillance du transporteur, tant au niveau des retards que des éventuels dommages sur le colis.

Frais de livraison

Le tarif de base de livraison vers la France métropolitaine est de 9€ par commande (pour un envoi en France métropolitaine).

Annulation et rétractation

L’annulation est possible tant que le BAT n’a pas été envoyé à l’acheteur.

Après cet envoi, et pour la raison que chaque commande est personnalisée et unique, l’annulation de la commande ne sera plus possible.

Rupture de stock / validité de l’offre

Les produits présents sur le site sont proposés dans la limite de disponibilité des stocks.

Chaque collection dispose d’une durée limitée dans le temps. Elle est donc susceptible de ne pas être reconduite et peut entrainer une rupture de stock sans préavis.

Dans le cas d’une commande passée et d’un stock de matière insuffisant, l’acheteur pourra annuler sa commande librement et éventuellement reporter son choix sur un autre article (dans tous les cas avant l’envoi du BAT).

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à Instants Tissés. Les destinataires des données sont et restent la société Instants Tissés. Nous nous engageons à ne pas les transmettre à des tiers.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en nous adressant un mail.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.

Propriété intellectuelle

Tous les produits, modèles, dessins, photos, logos, objets et images présents sur le site sont et restent la propriété exclusive de Instants Tissés, protégés par le droit de la propriété intellectuelle ainsi que le droit d’auteur.

L’acheteur reconnaît que l’usage qu’il peut faire des produits commandés se limite au cadre privé, dans le cadre initialement prévu.

Toute autre utilisation des produits, modèles, dessins, photos, logos, objets et images constitue une contrefaçon pouvant être punie par la loi.